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Marques déposées par Coopérative Agricole La Noelle Ancenis
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BEURRE+PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE+PAYS
Coopérative Agricole La Noelle Ancenis, en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967

Numéro de dépôt :
1405166
Date de dépôt :
30/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1996
BEURRE+PAYS de Coopérative Agricole La Noelle Ancenis

Présentation de la marque BEURRE+PAYS

Déposée le 30 octobre 1986 par Coopérative Agricole La Noelle Ancenis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEURRE+PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole La Noelle Ancenis, en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967 domicilié(e) La Noelle, 44150 ANCENIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque BEURRE+PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEURRE+PAYS est expirée depuis le 30 octobre 1996.

Coopérative Agricole La Noelle Ancenis a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTABLE , LA DIVATTE , A L'OMBRE DU CHENE , L'ANCENOIS , SUPLOR , GAIFUTAIL , BULIOR , NOTRE QUALITE VOTRE PERFORMANCE , BRUMEVAL , ENGOULEVENT


Coopérative Agricole La Noelle Ancenis, en abrégé "CANA", régie par la loi du 27 Juin 1972 et l'ordonnance du 26 Septembre 1967 - La Noelle, 44150 ANCENIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178742 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI

Beurre.